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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE cooperative maritime sous forme de
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PÊCHE DURABLE RESPONSABLE ARTISANS PECHEURS POISSONS SAUVAGES TERROIR ETAPLOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PÊCHE DURABLE RESPONSABLE ARTISANS PECHEURS POISSONS SAUVAGES TERROIR ETAPLOIS
COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE cooperative maritime sous forme de SA

Numéro de dépôt :
3579779
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018
PÊCHE DURABLE RESPONSABLE ARTISANS PECHEURS POISSONS SAUVAGES TERROIR ETAPLOIS de COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE cooperative maritime sous forme de

Présentation de la marque PÊCHE DURABLE RESPONSABLE ARTISANS PECHEURS POISSONS SAUVAGES TERROIR ETAPLOIS

Déposée le 2 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE cooperative maritime sous forme de auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÊCHE DURABLE RESPONSABLE ARTISANS PECHEURS POISSONS SAUVAGES TERROIR ETAPLOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE cooperative maritime sous forme de domicilié(e) 0 quai de la canche,62630 ETAPLES - 62630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 920 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE domicilié(e) 0 quai de la canche,62630 ETAPLES - 62630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÊCHE DURABLE RESPONSABLE ARTISANS PECHEURS POISSONS SAUVAGES TERROIR ETAPLOIS est expirée depuis le 2 juin 2018.

COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE cooperative maritime sous forme de a également déposé les autres marques suivantes : COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE ORGANISATION DE PRODUCTEURS PECHE ARTISANALE PECHE DURABLE RESPONSABLE TERROIR ETAPLOIS ARTISANS PECHEURS POISSONS SAUVAGES , LE CARRE COQUILLAGES & CRUSTACES


COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE cooperative maritime sous forme de SA - 0 quai de la canche,62630 ETAPLES - 62630 - France - SIREN 615920048


COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE - 0 quai de la canche,62630 ETAPLES - 62630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; huiles et graisses comestibles ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche tous produits étant fabriqués pour des artisans.